Si vous avez travaillé une fois en entreprise, vous savez sans aucun doute ce qu’est un tampon encreur, ce petit objet qui sert à poser le sceau de l’entreprise sur les documents administratifs. En effet, son usage est très répandu dans ce domaine.
D’ailleurs, il fait partie des outils qui sont devenus indispensables en entreprise. Si vous doutez encore de son utilité, découvrez dans cet article son origine et la valeur juridique qu’il apporte à vos actes administratifs.
Sommaire
L’histoire du tampon encreur
Dans sa forme moderne, le tampon encreur est de création récente. Il a pour ancêtres des objets en métal qui servaient à marquer du bétail. Cet instrument était utilisé en Mésopotamie 4000 ans avant Jésus-Christ.
Des preuves de l’utilisation de cet outil ont également été trouvées dans les cultures juives et musulmanes depuis le IIe siècle. Par contre, il faudra attendre le XVIe siècle pour que son usage se répande dans toute l’Europe avec l’amélioration des systèmes éducatifs.
Entre les formes d’accord les plus insolites comme la gifle ou la coupure de la mèche, le tampon encreur s’est imposé comme un outil indispensable de nos jours.
Quelle que soit la forme que peut prendre cet outil, l’objectif de son utilisation est d’authentifier. Consultez l’adresse https://thepressfree.com/la-valeur-juridique-du-tampon/ pour en découvrir davantage.
Le tampon encreur donne une valeur juridique aux actes administratifs
L’authentification des documents administratifs est le premier rôle que joue le tampon encreur. Cette opération a pour objectif de soigner l’image de l’entreprise. Elle lui accorde du crédit aux yeux de ses partenaires.
Le cachet du tampon encreur fait foi de l’originalité des documents. Dans les correspondances administratives officielles entre deux administrations par exemple, le tampon encreur accorde du crédit à la qualité de l’émetteur et du récepteur.
Pour ce faire, il doit comporter certaines mentions légales importantes :
- Nom de la personne morale ;
- forme juridique ;
- adresse complète ;
- numéros d’identification ;
coordonnées.
Chacune de ces mentions contribue à l’identification globale de l’entreprise et accorde à chaque acte tamponné une certaine valeur juridique. En d’autres termes, le tampon encreur est la pièce d’identité de l’entreprise.
Cependant, notez que le tampon encreur à lui seul ne peut pas conférer toute la valeur juridique qu’il faut à vos documents. Il faut nécessairement qu’il soit accompagné de la signature de la personne habilitée à signer le document en question. En réalité, la notoriété reconnue au tampon encreur est factuelle. Elle découle d’un usage généralisé depuis plusieurs siècles.
Par conséquent, les échanges de documents commerciaux et juridiques se feront sur la base du cachet du tampon encreur.
Toutefois, pour donner une marque de fabrique à votre tampon encreur, imprimez dessus le logo de votre entreprise. Cette action augmentera le professionnalisme de votre entreprise.
Le tampon encreur approuve les démarches administratives
Le tampon encreur est une preuve de la volonté d’une entreprise de mettre en œuvre une décision. Cette mise en œuvre incombe le plus à l’auteur de l’acte. En cela, il est responsable des conséquences qui en découleront.
Par conséquent, en cas de litiges, un acte administratif peut bien faire la preuve notamment lorsqu’il s’agit d’un acte administratif émis par une autorité publique. D’ailleurs dans les entreprises, lorsqu’un acte est pris, ses références sont normalement bien notées dans un registre pour permettre de retrouver ses traces en cas de perte.
Le tampon encreur s’adapte aux réalités de son temps pour une meilleure utilisation
Le tampon numérique est une solution innovante et révolutionnaire. Il est le cousin du tampon encreur traditionnel. Il joue fondamentalement le même rôle que le tampon encreur classique. Il s’utilise aussi bien pour les factures, les relevés, les reçus que les autres documents administratifs.
Il en existe de différentes sortes comme :
- le tampon numérique manuel dont l’usage est restreint à une seule personne ;
- le tampon numérique automatique utilisé pour un plus grand nombre de documents et ne nécessitant pas d’intervention humaine.
Sa valeur juridique n’est pas contestable jusqu’à preuve du contraire. Il sert à prouver l’origine, l’intégrité et l’authenticité d’un acte administratif. La version numérique du tampon encreur est très facile d’utilisation. Aujourd’hui, avec des outils disponibles en ligne, vous pouvez vous-mêmes réaliser votre propre tampon encreur.
Cependant, face aux cas de fraudes qui peuvent survenir, il est mieux de prendre ses précautions. C’est pour cette raison que vous devez confier la fabrication de votre tampon numérique à un professionnel afin de rendre sa falsification difficile. Si malgré vos dispositions, des cas du genre arrivaient, la preuve contraire pourra être établie facilement avec des méthodes connues des experts.
Le tampon encreur peut prendre différentes couleurs
Il existe différentes couleurs d’encre pour les tampons encreurs. Vous aurez du noir, rouge, bleu ou même parfois des couleurs très insolites comme le vert.
Pour authentifier des actes administratifs, les entreprises utilisent indifféremment le rouge et le bleu. Bien que les deux couleurs soient admissibles, il est plus conseillé d’utiliser la couleur rouge qui est plus frappante et qui témoigne d’une certaine officialité.